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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 15 octobre 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Jacqueline Gourault, présidente :À 16 heures 15, le soir et, éventuellement, la nuit :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
9°) Suite de l’ordre du jour du matin
Mardi 4 novembre 2014
À 9 heures 30 :
1 °) Questions orales
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et le soir :
2°) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme ou nouvelle lecture
