Intervention de Philippe Richert

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 18 novembre 2004 :

A dix heures :

1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 53, 2004-2005) de financement de la sécurité sociale pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (n° 57, 2004-2005) de MM. Alain Vasselle, André Lardeux, Dominique Leclerc et Gérard Dériot, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (n° 58, 2004-2005) de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Le délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles est expiré.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

A dix heures aura lieu un débat sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

A 15 heures et le soir :

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de simplification du droit (n° 42, 2004-2005).

M. Bernard Saugey, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire.

4. Suite de l'ordre du jour du matin.