Intervention de Yannick Bodin

Restez donc, mes chers collègues ! On parle de l’avenir de la France, cela peut vous intéresser !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ces derniers jours, et plus particulièrement cet après-midi, nous avons quelque peu le sentiment, il faut bien l’avouer, d’assister à un débat surréaliste.

En fin de compte, la question qui nous est posée par le Gouvernement sur ce sujet est très simple : êtes-vous favorables à la création du conseiller territorial ? Chacun se demande alors, de façon tout à fait légitime : qu’est-ce qu’un conseiller territorial ? Le Gouvernement nous répond : votez, et on vous le dira après !

Nous avons alors échafaudé toute une série d’hypothèses, à propos desquelles le Gouvernement, jusqu’à présent, ne nous a absolument pas tranquillisés.

Monsieur le ministre, on aurait pu penser, puisque vous avez daigné – j’insiste sur ce mot – répondre à M. About, ce que vous n’avez pas eu l’obligeance de faire pour l’opposition, que nous en saurions un peu plus sur le mode de scrutin. Mais nous avons simplement appris que les conseillers territoriaux seraient élus dans des « super cantons », au scrutin uninominal, qu’il y aurait une dose de proportionnelle et qu’il serait tenu compte de la parité. Aucune réponse précise et concrète n’a été apportée !

J’en veux pour preuve les propos des intervenants appartenant au même groupe que M. About : ils ont rappelé leur inquiétude sur cette question – n’est-ce pas, madame Gourault ? §en se demandant si les engagements – mais lesquels ?– seraient tenus.