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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 5 novembre 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Hervé Marseille, président :À 16 heures :
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
9°) Suite de l’ordre du jour du matin
Lundi 10 novembre 2014
À 14 heures 30
Mercredi 12 novembre 2014
À 14 heures 30 et le soir
Jeudi 13 novembre 2014
À 9 heures 30, à 16 heures 15 et le soir
Vendredi 14 novembre 2014
À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit
Éventuellement, samedi 15 novembre 2014
À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et la nuit
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 78, 2014-2015)
