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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 5 novembre 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Hervé Marseille, président :Éventuellement, samedi 22 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Éventuellement, dimanche 23 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Lundi 24 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Mardi 25 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Mercredi 26 novembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Examen de l’article 30 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne (2 heures)
