Intervention de Hervé Marseille

À 16 heures 15 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Culture1 (1 heure 45)

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 60) (1 heure 45)

- Régimes sociaux et de retraite (0 heure 30)

compte spécial : pensions

- Santé (1 heure 30)

Vendredi 28 novembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Travail et emploi (+ article 62) (1 heure 45)

Compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage

1 Pour l’examen des missions, la durée prévue comprend le temps attribué à la discussion générale et aux explications de vote sur les crédits, à l’exclusion du temps de l’examen des amendements sur les crédits et des éventuels articles rattachés qui ne peut être évalué a priori.

- Conseil et contrôle de l’État (0 heure 45)

- Immigration, asile et intégration (1 heure 30)

- Outre-mer (+ article 57) (2 heures 45)

- Sécurités (2 heures 30)

Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers

Éventuellement, samedi 29 novembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Discussions des missions et des articles rattachés reportés

Lundi 1er décembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Justice (+ article 56) (2 heures)

- Action extérieure de l’État (3 heures)

- Engagements financiers de l’État (1 heure)

compte spécial : accords monétaires internationaux

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

compte spécial : participation de la France au désendettement de la Grèce

compte spécial : participations financières de l’État

- Remboursements et dégrèvements (0 heure 15)

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 48 à 50) (1 heure 45)

Mardi 2 décembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions (1 heure)

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 58 et 59) (1 heure 30)

compte spécial : avances aux collectivités territoriales

- Aide publique au développement (2 heures)

compte spécial : prêts à des États étrangers

Mercredi 3 décembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Recherche et enseignement supérieur (2 heures 30)

- Politique des territoires (2 heures)

compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

- Égalité des territoires et logement (+ articles 52 à 54) (1 heure 45)

- Défense (2 heures 45)

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l’État

Jeudi 4 décembre 2014

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Enseignement scolaire (+ article 55) (2 heures 30)

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (+ article 47) (3 heures 15)

compte spécial : développement agricole et rural

- Médias, livre et industries culturelles (2 heures)

compte spécial : avances à l’audiovisuel public

De 15 heures à 15 heures 45 :

2°) Questions cribles thématiques sur l’industrie du tourisme