Intervention de Hervé Marseille

À 16 heures et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin

Vendredi 5 décembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 61) (1 heure 30)

- Administration générale et territoriale de l’État (+ articles 45 et 46) (0 heure 45)

- Pouvoirs publics (0 heure 30)

- Direction de l’action du Gouvernement (1 heure 15)

Budget annexe : publications officielles et information administrative

- Écologie, développement et mobilité durables (3 heures 30)

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

- Économie (+ article 51) (2 heures)

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

Samedi 6 décembre 2014

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :

- Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés

- Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits