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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 5 novembre 2014 à 21h30
Conférence des présidents
Hervé Marseille, président :Éventuellement, dimanche 7 décembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
Lundi 8 décembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Suite de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
Mardi 9 décembre 2014
Ordre du jour fixé par le Gouvernement :
À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2015 :
- Éventuellement, suite et fin de la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits
- Explications de vote sur l’ensemble du projet de loi de finances
