Intervention de Thierry Mandon

Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, à l’heure des traditionnels remerciements après le vote d’un projet de loi, je dois vous faire part de mon trouble.

Lorsque nous avons commencé nos débats, hier après-midi, M. Lenoir, féru de littérature ancienne, citait, me semble-t-il, Socrate disant que le bonheur, c’est le plaisir sans remords. Or les remords sont considérables après cette discussion.

Nous avons pourtant accompli ensemble un bon travail sur un certain nombre d’articles. Des amendements dont les signataires siègent sur les différentes travées de cet hémicycle ont été adoptés. Nous avons consolidé le dispositif du titre emploi-service entreprise – c’est une avancée de ce projet de loi –, comme nous avons consolidé le dispositif du rescrit, validé de nouvelles dispositions en matière de marchés publics et conforté les propositions de l’Assemblée nationale bonifiées par nos travaux dans les domaines de l’aménagement et de la construction.

Nous avons réalisé un très beau travail de simplification, de manière ouverte, mais le Gouvernement a dû se résigner à accepter – c’est la règle du jeu parlementaire – l’adoption de deux dispositions qui n’avaient pas leur place dans ce projet de loi, à savoir la suppression du compte personnel de prévention de la pénibilité et la suppression du droit à l’information des salariés en cas de cession de l’entreprise. Ces suppressions viennent perturber le beau travail collectif que nous avions accompli. Voilà pour les remords.

Quant au plaisir, il a été véritable lorsque nous avons fait œuvre commune ou lorsque, dans la vérité de nos différences d’appréciation, nous avons échangé avant de soumettre nos désaccords au vote souverain de votre assemblée.

Je vous le dis franchement et sans amertume, parce que nous aurons sans doute à travailler ensemble à nouveau, ce plaisir a été ténu quand il m’a semblé que nous ne nous sommes pas compris, peut-être parce que nous n’avons pas pu ou su travailler en amont du présent texte. Cela tient peut-être à une organisation imparfaite, ou à un manque de fluidité dans nos rapports. J’ai beaucoup souffert, pour ma part, de n’avoir pu rencontrer le rapporteur et la commission : je crois que c’est une tradition dans votre assemblée, je la respecte, mais je le regrette, car nous aurions pu mieux nous comprendre, par exemple lors de l’examen de l’article 4. Je le dis, parce que je suis persuadé que nous pouvons améliorer notre fonctionnement sur ce point.

J’ai évoqué des remords, un plaisir maîtrisé et je conclurai en rappelant que l’œuvre de simplification doit être plus forte que les regrets que nous pouvons nourrir après ce débat. Ce projet de loi a été adopté par votre assemblée. Comme vous le savez, la procédure accélérée a été engagée : ses dispositions ne reviendront donc plus devant le Sénat. La commission mixte paritaire fera son travail et l’Assemblée nationale sera peut-être amenée à avoir le dernier mot.

Comme note ultime, je veux retenir la courtoisie de nos débats, qui est de tradition dans cet hémicycle : nul n’y a manqué. J’ajouterai, pour ma part, le plaisir de la découverte de votre assemblée où j’avais l’honneur de représenter le Gouvernement pour la première fois. Merci à toutes et à tous.