Intervention de Jean-Claude Peyronnet

Monsieur le ministre, je retiendrai deux éléments parmi les propos que vous avez tenus.

Nous nous inquiétons de la disparition des départements. Or, dans la première mouture du texte qui nous avait été présentée, les métropoles récupéraient toutes les compétences des conseils généraux.

En prenant l’exemple de Paris, vous nous signifiez très clairement que vous avez accepté et assimilé cette idée. En effet, la capitale a fait l’objet d’une sorte d’absorption-fusion entre la communauté urbaine et le département, bénéficiant ainsi d’un statut particulier. Même si une telle structure fonctionne pour ce cas particulier, sa généralisation n’est pas souhaitable.

À Lyon, les choses ont évolué de façon un peu différente. Mais que serait-il advenu du reste du département du Rhône – je vois que vous m’approuvez, monsieur le ministre – si la solution retenue pour Paris y avait été transposée ? Je ne suis pas sûr qu’une telle collectivité aurait pu fonctionner !