Intervention de Claude Bérit-Débat

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles (proposition n° 802 rectifié [2013-2014], résultat des travaux de la commission n° 89, rapport n° 88, avis n° 85).

Dans la discussion générale, la parole est à Mme Aline Archimbaud, auteur de la proposition de loi.