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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote
Organisation du dossier
- Discussion d'une proposition de loi
- Suite de la discussion et rejet d'une proposition de loi
- Proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d'oxydes d'azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles
- Article 1er
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Article 3
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Chantal Jouanno (16 interventions)
- Marie-Hélène Des Esgaulx (12 interventions)
- Jean-Claude Requier (8 interventions)
- Jean Desessard (6 interventions)
- Ronan Dantec (5 interventions)
- Éric Bocquet (5 interventions)
- Aline Archimbaud (5 interventions)
- Maurice Vincent (5 interventions)
- Louis Nègre (5 interventions)
- Daniel Chasseing (2 interventions)
- Marie-Christine Blandin (2 interventions)
- Fabienne Keller (2 interventions)
- Odette Herviaux (1 intervention)
- Daniel Gremillet (1 intervention)
- Évelyne Didier (1 intervention)
- Leila Aïchi (1 intervention)
