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Intervention de Marie-France Beaufils
Réunion du 22 novembre 2014 à 10h00
Loi de finances pour 2015 — Articles additionnels après l'article 6 septies
Marie-France Beaufils :Le montant moyen du don est de 2 359 euros pour une œuvre domiciliée en France et de 7 155 euros pour une œuvre domiciliée en Europe.
Ce montant est relativement modique au regard de l’objet concerné, à savoir des œuvres, même s’il est toujours troublant de qualifier de « modique » un tel niveau de versement !
