Intervention de Jean-Claude Boulard

Du reste, Michel Seydoux ne s’y trompe pas : dans un article publié ce week-end, il reconnaît que même les clubs qui n’étaient pas auparavant assujettis à la taxe sur les spectacles devraient finalement s’y retrouver financièrement. Parole d’expert ! Le secrétaire d’État au budget lui-même remarquait, dans une déclaration récente, que l’avantage accordé aux clubs était important. Je laisse à ceux qui ont voulu créer ce taux leur responsabilité !

Il importait de rétablir la liberté pour les collectivités locales d’instaurer ou de maintenir la taxe sur les spectacles. Le rapporteur général nous le permet. Nous nous apprêtons donc, je le répète, à sauver une troisième ressource. Le Sénat envoie ainsi un message et marque un coup d’arrêt à cette politique de suppression, car, derrière les premiers wagons, apparemment modestes, il y avait tout un train de mesures du même ordre. Certes, on nous dit que les taxes concernées seront compensées, mais nous savons ce que valent ces annonces.