Intervention de Jean Desessard

Dans la lignée du précédent amendement, nous proposons cette fois de mettre fin à la déductibilité de TVA sur le diesel pour les taxis. Il s’agit par conséquent d’un amendement de repli, puisque le précédent visait tous les véhicules de société.

Aujourd’hui, les taxis peuvent récupérer 100 % de la TVA sur leurs achats de diesel, mais pas sur leurs achats d’essence, y compris sans plomb. Il s’agit là d’un avantage fiscal incompréhensible lorsque l’on connaît les effets du diesel sur la santé et l’environnement, surtout en agglomération.

Il est temps que les pouvoirs publics mettent fin à cette différenciation fiscale injustifiée. Nous ne souhaitons toutefois pas pénaliser le pouvoir d’achat des taxis, qui doivent faire face à de nombreuses charges, notamment à un crédit très lourd pour l’acquisition de leur licence. Nous souhaitons simplement éviter qu’ils ne perpétuent, par l’achat de véhicules diesel pour une raison d’économie, une filière condamnée.

C’est pourquoi nous proposons là encore une mesure de contrepartie pour que les véhicules hybrides bénéficient de la déduction de TVA, afin que les taxis profitent de conditions avantageuses pour renouveler leur parc automobile dans une optique plus respectueuse de l’environnement.

Je ne sais pas, mes chers collègues, s’il vous arrive d’emprunter le RER…