Toutefois, un bémol doit être systématiquement placé à la clé de cette analyse, pour tenir compte de l’hétérogénéité des situations. Celle-ci est insupportable, et beaucoup d’entre vous, Claude Dilain, Michel Bouvard et d’autres, ont mis l’accent sur ce fait, d’abord en termes de base de recettes fiscales, d’assiette de ressources, mais aussi de dotation globale de fonctionnement. La DGF, je le dis comme je le pense, n’est pas adaptée à cette hétérogénéité des situations.
J’ajouterai quelques mots concernant des points mineurs sur lesquels nous reviendrons probablement, à l’occasion du débat sur d’autres amendements. Il s’agit notamment des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle, les FDPTP.
Monsieur Fouché, ma famille est née à Civaux ! Enfant et adolescent, j’y ai passé bien des vacances. C’est dire si je connais la situation du département de la Vienne ! Voilà pour le clin d’œil à ceux qui me regardent peut-être de tout là-haut.