Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 26 novembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances (n° 108, 2014-2015) ;

- Examen de l’article 30 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne ;

- Suite et fin de l’examen des articles de la première partie ;

- Explications de vote sur l’ensemble de la première partie.

Scrutin public ordinaire de droit.

En outre, à quatorze heures trente :

Désignation des quarante-deux membres de la délégation sénatoriale aux entreprises.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.