Intervention de Claude Bérit-Débat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au vendredi 28 novembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015) ;

Examen des missions :

- Travail et emploi (et articles 62 et 63).

Compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage.

M. François Patriat, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 32) ;

M. Michel Forissier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 8).

- Conseil et contrôle de l’État.

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 6) ;

M. Michel Delebarre, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 5).

- Immigration, asile et intégration.

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 17) ;

Mme Esther Benbassa, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 2) ;

M. François Noël Buffet, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 3).

- Outre-mer (+ articles 57 et 57 bis)

Mme Teura Iriti et M. Georges Patient, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 20) ;

M. Serge Larcher, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 5) ;

M. Didier Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° t/20142015-111">111, tome 4) ;

M. Thani Mohamed Soilihi, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° t/20142015-114">114, tome 4).

- Sécurités (+ article 59 septies).

Compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers.

MM. Philippe Dominati, Vincent Delahaye et Jean Pierre Vogel, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 29) ;

MM. Michel Boutant et Alain Gournac, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 11) ;

M. Jean Patrick Courtois, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 15) ;

Mme Catherine Troendlé, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 16).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.