Voici le résultat du scrutin n° 48 :
Le Sénat a adopté.
Madame la ministre, mes chers collègues, je vous propose d’achever l’examen des crédits de la mission « Outre-mer » avant le dîner, c’est-à-dire à vingt heures trente au plus tard.
J’appelle en discussion les articles 57 et 57 bis, qui sont rattachés pour leur examen aux crédits de la mission « Outre-mer ».
Outre-mer