Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 29 novembre 2014, à dix heures et à quatorze heures trente :
Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).
Examen des missions :
- Culture (+ article 50 bis).
MM. Vincent Eblé et André Gattolin, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 7) ;
MM. Jean Claude Luche, Philippe Nachbar et M. David Assouline, rapporteurs pour avis de la commission de la culture (avis n° 112, tome 2).
- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ article 60)
M. Éric Bocquet, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 30) ;
M. Philippe Mouiller, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 7).
Régimes sociaux et de retraite.
Compte spécial : pensions (+ article 65).
M. Jean Claude Boulard, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 25) ;
Mme Agnès Canayer, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 5).
Santé (+ article 59 sexies).
M. Francis Delattre, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 28) ;
M. René Paul Savary, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 6).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.