Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 1er décembre 2014, à dix heures, à quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).

Examen des missions :

- Justice (+ articles 56 à 56 quater).

M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 18) ;

M. Jean René Lecerf, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 8) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 9) ;

Mme Cécile Cukierman, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome 10).

- Action extérieure de l’État.

MM. Éric Doligé et Richard Yung, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 1) ;

M. Christian Cambon et Mme Leila Aïchi, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 1) ;

MM. Jacques Legendre et Gaëtan Gorce, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 2) ;

M. Jean-Pierre Grand et Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 3) ;

M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la culture (avis n° 112, tome 1).

- Engagements financiers de l’État.

Compte spécial : accords monétaires internationaux.

Compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics.

Compte spécial : participation de la France au désendettement de la Grèce.

Compte spécial : participations financières de l’État

M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 13) ;

M. Maurice Vincent, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 21) ;

M. Alain Chatillon, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 9).

- Remboursements et dégrèvements.

Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale (rapport n° 108, tome 3, annexe 27).

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (+ articles 48 à 50).

M. Marc Laménie, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 5) ;

M. Jean Baptiste Lemoyne, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 1).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.