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Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 1er décembre 2014 à 22h00
Loi de finances pour 2015 — État b
Jacqueline Gourault, présidente :Voici le résultat du scrutin n° 56 :
Le Sénat a adopté.
Nous allons maintenant procéder au vote des crédits, modifiés, de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite.
Je mets aux voix ces crédits, modifiés.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public par le groupe UMP.
Je rappelle que l’avis de la commission est favorable.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
