Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 3 décembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).

Examen des missions :

- Recherche et enseignement supérieur ;

MM. Philippe Adnot et Michel Berson, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome 3, annexe 24) ;

Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 6) ;

M. Jacques Grosperrin et Mme Dominique Gillot, rapporteurs pour avis de la commission de la culture (avis n° 112, tome 5) ;

Mme Geneviève Jean, rapporteur pour avis de la commission du développement durable (avis n° 113, tome 8).

- Politique des territoires (+ article 57 ter) ;

Compte spécial : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale ;

MM. Pierre Jarlier et Daniel Raoul, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 22) ;

Mme Annie Guillemot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 8) ;

M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission du développement durable (avis n° 113, tome 7).

- Égalité des territoires et logement (+ articles 52 à 54) ;

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 12) ;

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome 7) ;

M. Jean Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome 3).

- Défense ;

Compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunication de l’État ;

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome 3, annexe 8) ;

MM. André Trillard et Jeanny Lorgeoux, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 5) ;

M. Yves Pozzo di Borgo et Mme Michelle Demessine, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 6) ;

MM. Robert del Picchia et Gilbert Roger, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 7) ;

MM. Jacques Gautier, Xavier Pintat et Daniel Reiner, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome 8).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.