Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 3 décembre 2014 à 15h30
Démission d'un membre d'une délégation sénatoriale et candidature
Claude Bérit-Débat, président :J’ai reçu avis de la démission de M. Alain Chatillon, comme membre de la délégation sénatoriale aux entreprises.
J'informe le Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la délégation sénatoriale aux entreprises en remplacement de M. Alain Chatillon, démissionnaire.
Cette candidature a été affichée, et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du règlement.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt-deux heures.
La séance est suspendue.
