Intervention de Jacqueline Gourault

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 4 décembre 2014 :

À dix heures vingt :

1. Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).

Examen des missions :

- Enseignement scolaire (et article 55)

MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexe 14) ;

M. Jean-Claude Carle et Mme Françoise Férat, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 112, tome III).

- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (et article 47)

Compte spécial : Développement agricole et rural

MM. Alain Houpert et Yannick Botrel, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexe 3) ;

MM. Gérard César, Jean-Jacques Lasserre et Mme Frédérique Espagnac, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome I).

- Médias, livre et industries culturelles (et articles 56 quinquies et 56 sexies)

Compte spécial : Avances à l’audiovisuel public

M. François Baroin, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 19) ;

Mme Joëlle Garriaud-Maylam et M. Philippe Esnol, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome X) ;

M. Pierre Laurent, Mme Colette Mélot et M. Jean-Pierre Leleux, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 112, tome IV).

De quinze heures à quinze heures quarante-cinq :

2. Questions cribles thématiques sur l’industrie du tourisme.

À seize heures et le soir :

3. Suite de l’ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.