Intervention de Jean-Pierre Caffet

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 5 décembre 2014, à neuf heures trente, à quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).

Examen des missions :

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 61)

M. Claude Raynal, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 31) ;

MM. Jean-Jacques Lozach et Jacques-Bernard Magner, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 112, tome VI).

- Administration générale et territoriale de l’État (+ articles 45 et 46)

M. Hervé Marseille, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 2) ;

M. Pierre-Yves Collombat, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome I).

- Pouvoirs publics

Mme Michèle André, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 23) ;

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XIII).

- Direction de l’action du Gouvernement

Budget annexe : publications officielles et information administrative

M. Michel Canevet, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 9) ;

MM. Jean-Marie Bockel et Jean-Pierre Masseret, rapporteurs pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (avis n° 110, tome IX) ;

M. Gilbert Barbier, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome II) ;

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XI) ;

M. Jean-Yves LECONTE, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XII).

- Écologie, développement et mobilité durables (+ articles 50 ter à 50 quinquies)

Budget annexe : contrôle et exploitation aériens (+ article 64)

Compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres

Compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

MM. Jean-François Husson, Vincent Capo-Canellas, Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexes 10 a, 10 b et 10 c) ;

M. Bruno Sido, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome II) ;

M. Michel Le Scouarnec, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome III) ;

M. Jérôme Bignon, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome I) ;

M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome II) ;

M. François Aubey, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome III) ;

M. Louis Nègre, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome IV) ;

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome V) ;

M. Jean-Yves Roux, rapporteur pour avis de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire (avis n° 113, tome VI).

- Économie (+ article 51)

Compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

MM. Jacques Chiron et Bernard Lalande, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexe 11) ;

M. Philippe Leroy, Mme Élisabeth Lamure, M. Martial Bourquin, rapporteurs pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome IV) ;

M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome VI).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.