Intervention de Jean-Pierre Caffet

Mes chers collègues, je souhaiterais faire un point sur la suite de la discussion budgétaire.

Afin de pouvoir achever l’examen du projet de loi de finances pour 2015 mardi 9 décembre, avant vingt heures, je vous propose, avec l’accord de la commission des finances et du Gouvernement, de siéger demain, samedi 6 décembre, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit, pour poursuivre l’examen des articles 58 à 59 quinquies rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales », examiner les articles 52 à 54 rattachés à la mission « Égalité des territoires et logement », et entamer la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits, sur lesquels 175 amendements sont à examiner.

Puis, lundi 8 décembre, nous poursuivrons la discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits, à dix heures, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit, en fonction de l’état d’avancement des travaux.

Pour résumer, nous pourrions donc être amenés à siéger au-delà de minuit samedi et lundi, mais nous ne siégerons pas dimanche.

Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures quarante.

La séance est suspendue.