Intervention de Françoise Cartron

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, samedi 6 décembre 2014, à quatorze heures trente, le soir et, éventuellement, la nuit :

Suite du projet de loi de finances pour 2015, adopté par l’Assemblée nationale (n° 107, 2014-2015).

Articles 58 à 59 quinquies rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales » §(suite) ;

MM. Charles Guené et Jean Germain, rapporteurs spéciaux (rapport n° 108, tome III, annexe 26) ;

Mme Jacqueline Gourault, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 114, tome XIV).

Articles 52 à 54 rattachés à la mission « Égalité des territoires et logement » ;

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 108, tome III, annexe 12) ;

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (avis n° 109, tome VII) ;

M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 111, tome III).

Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés.

Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général (rapport général n° 108, tome III, volume 1).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.