Intervention de Michèle André

Comme tous les trois ans, à la suite du renouvellement de notre assemblée, le Sénat est appelé à procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires.

Il revient à la commission des finances, en application de l'article 9 du règlement du Sénat, de proposer au Sénat des candidats pour siéger dans les organismes relevant du champ de compétences de la commission.

Par ailleurs, pour un seul organisme, la commission des finances doit procéder à des désignations directes.

La liste des organismes à renouveler a été établie par le secrétariat général du Gouvernement. Sur cette base, nous devons proposer vingt-trois candidatures, selon une répartition proportionnelle qui tient compte de la répartition entre les groupes de l'ensemble des organismes.

Outre ces vingt-trois propositions, je suggère que nous proposions dès à présent des candidats pour des organismes pour lesquels nous devrions prochainement être sollicités par le secrétariat général du Gouvernement, puisque des mandats en cours arrivent à leur terme avant la fin de l'année.

Les propositions que je vous soumets ont été établies à la suite d'une concertation entre le rapporteur général et moi-même, en liaison avec les groupes.