Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Organismes extra parlementaires
Organisation du dossier
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 24/10/2012 — 1ère réunion
- Commission des finances : 03/12/2013 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 30/04/2014 — 1ère réunion
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 17/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 17/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des finances : 17/12/2014 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 04/02/2015 — 1ère réunion
- Commission des affaires économiques : 07/10/2015 — 09:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Jacques Filleul (3 interventions)
- Ronan Dantec (2 interventions)
- Rémy Pointereau (2 interventions)
- Patrick Chaize (2 interventions)
- Évelyne Didier (1 intervention)
- Odette Herviaux (1 intervention)
- Jérôme Bignon (1 intervention)
- François Aubey (1 intervention)
- Louis-Jean de Nicolay (1 intervention)
