Intervention de Bruno Retailleau

Un certain nombre d’entre nous étaient ce matin à l’Élysée pour entendre les vœux du Président de la République aux corps constitués et aux bureaux des assemblées.

Dans son discours, le Président de la République a prononcé une phrase qui nous a interpellés. Plusieurs sénateurs sont venus me voir pour m’en demander la signification. Je la cite de manière précise, car il n’est pas question de travestir les propos tenus par le chef de l’État : « Les départements, qui ont été finalement maintenus, pour un temps, seront recentrés sur l’ambition de solidarité. »

Le cœur du texte que le Sénat est en train d’examiner, ce sont les collectivités territoriales et leurs compétences. Dès lors, dans un souci de clarification, je me tourne vers vous, madame la ministre, pour vous demander de nous éclairer sur le propos présidentiel. S’agit-il d’un revirement de doctrine ? Nous en avons déjà connu plusieurs : au départ, il fallait supprimer les départements, ambition dont l’exposé des motifs du présent texte porte encore la trace ; au mois de septembre dernier, il a été question de réserver trois sorts différents aux départements ; puis, le maintien des départements a été décidé.

Après cette déclaration du chef de l’État, nous aimerions connaître la ligne du Gouvernement sur le devenir des départements. En tout cas, j’espère que les longues heures que le Sénat consacre à cette discussion ne seront pas inutiles et que le Gouvernement en tiendra compte.