Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de André Trillard
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées — Réunion du 2 octobre 2012 : 1ère réunion
Convention du travail maritime de l'organisation internationale du travail — Examen du rapport et du texte de la commission
André Trillard, rapporteur :Oui, en février 2009.
Puis la commission adopte le présent texte ainsi que son examen en forme simplifiée.
