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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Yannick Vaugrenard
Commission des affaires économiques — Réunion du 11 septembre 2013 : 2ème réunion
Consommation — Suite de l'examen des amendements
Yannick Vaugrenard :Nous avons repoussé un amendement sur les dérives sectaires dans le domaine de la santé sous prétexte qu'il fallait attendre la loi sanitaire de 2014. Soyons cohérents !
