Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Colette Mélot
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication — Réunion du 25 novembre 2014 : 1ère réunion
Loi de finances pour 2015 — Mission « médias livre et industries culturelles » et articles 56 quinquies et 56 sexies - crédits « livre et industries culturelles » et « presse » - examen des rapports pour avis
Colette Mélot, rapporteur pour avis :L'Assemblée nationale a adopté deux amendements du Gouvernement, ajoutant ainsi deux articles au projet de loi de finances - articles 56 quinquies et 56 sexies - rattachés à la mission « Médias, livre et industries culturelles ».
