Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 11 février 2015 à 21h30
Transition énergétique — Article 2, amendement 390
Claude Bérit-Débat, président :L'amendement n° 390 rectifié est retiré.
L'amendement n° 500, présenté par MM. Bosino et Le Scouarnec, Mme Didier, M. Vergès, Mme Assassi, M. Abate, Mme Beaufils, MM. Billout et Bocquet, Mmes Cohen, Cukierman, David et Demessine, MM. Favier et Foucaud, Mme Gonthier-Maurin, M. P. Laurent, Mme Prunaud et M. Watrin, est ainsi libellé :
Alinéa 5
1° Première phrase
Supprimer les mots :
de la compétitivité
2° Deuxième phrase
Remplacer les mots :
compétitif en énergie
par les mots :
en énergie au moindre coût
3° Troisième phrase
Supprimer cette phrase.
La parole est à M. Michel Le Scouarnec.
