Intervention de Gérard Larcher

Voici quel pourrait être le calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat :

Jeudi 2 octobre

Avant seize heures :

Dépôt des listes des membres et des déclarations politiques des groupes.

À dix-sept heures :

Réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe, pour l’élection d’un délégué.

Lundi 6 octobre

Avant dix-sept heures :

Dépôt des candidatures aux fonctions de vice-président et de questeur du Sénat.

Mardi 7 octobre

À dix heures :

Scrutins à la tribune pour l’élection des vice-présidents et des questeurs.

À l’issue de la séance publique :

Réunion des présidents des groupes et du délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe en vue de l’établissement de la liste des candidats aux fonctions de secrétaire.

À quinze heures :

Nomination des secrétaires du Sénat.

Proclamation de la constitution du bureau définitif.

À dix-neuf heures trente :

Nomination des membres des commissions permanentes et de la commission chargée de vérifier et d’apurer les comptes.

Mercredi 8 octobre

À partir de neuf heures trente :

Constitution des bureaux des commissions.

À quinze heures :

Installation du bureau définitif.

Nomination des membres de la nouvelle commission des affaires européennes, instituée par l’article 88-4 de la Constitution.

Je vous propose de fixer le délai limite pour le dépôt des candidatures au jour même à quatorze heures trente.

À dix-sept heures trente :

Conférence des présidents.

À l’issue de la réunion de la conférence des présidents :

Fixation de l’ordre du jour.

Il n’y a pas d’opposition ?…

Il en est ainsi décidé.