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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 1er octobre 2008 à 15h00
Dépôts rattachés pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 septembre 2008 — Dépôt d'un projet de loi
Gérard Larcher, président :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, en faveur des revenus du travail.
Ce projet de loi sera imprimé sous le n° 502, distribué et renvoyé à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d’une commission spéciale dans les conditions prévues par le règlement.
