Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 février 2015 à 15h00
Transition énergétique — Article 3, amendements 720 502 485 543 486 487
Jean-Pierre Caffet, président :Ce matin, nous avons entamé l’examen des amendements n° 720, 502, 485 rectifié, 543, 486 rectifié et 487 rectifié, faisant l’objet d’une discussion commune.
Je vous rappelle que ces six amendements ont été défendus, et que la commission des affaires économiques ainsi que le Gouvernement ont donné leur avis.
Monsieur Dantec, l'amendement n° 720 est-il maintenu ?
