Intervention de Jacques Mézard

Nous sommes constants dans notre souci de supprimer les rapports inutiles.

L’article 5 quinquies A, qui résulte de l’adoption par l’Assemblée nationale d’un amendement de Mme Abeille, prévoit que le Gouvernement devra remettre, dans les douze mois à compter de la promulgation du texte, un rapport sur l’opportunité d’octroyer des aides fiscales aux particuliers qui équiperaient leur installation de chauffage au bois de filtres à particules… Cela ne m’étonne pas de Mme Abeille !

En revanche, j’ai été surpris que la commission se déclare favorable au dépôt d’un tel rapport, qui – je cite le sien – « permettra ainsi de comparer deux solutions visant à la réduction des particules : l’installation de filtres à particules ou le remplacement de l’équipement par un équipement plus performant ». Moi qui fais des feux de cheminée, j’attends avec impatience le résultat de cette comparaison…