Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 12 février 2015 à 21h30
Transition énergétique — Articles additionnels après l'article 5 quinquies, amendement 647
Hervé Marseille, président :L'amendement n° 647 rectifié bis est retiré.
Monsieur Dantec, l'amendement n° 784 est-il maintenu ?
