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Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 13 février 2015 à 14h30
Transition énergétique — Article 9, amendement 160
Françoise Cartron, présidente :Les amendements n° 160 rectifié bis et 488 ne sont pas soutenus.
L'amendement n° 322, présenté par Mme Archimbaud, MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :
Alinéa 6
Après les mots :
polluants atmosphériques,
insérer les mots :
incluant les particules fines émanant de l’échappement et de l’abrasion,
La parole est à M. Ronan Dantec.
