Intervention de Alain Vasselle

Réunion du 13 février 2015 à 14h30
Transition énergétique — Article 9 bis A

Photo de Alain VasselleAlain Vasselle :

La situation diffère sans doute selon que l’on se trouve en province ou à Paris.

Par ailleurs, le vélo et, plus généralement, l’exercice physique permettent de lutter contre l’obésité et d’aider celles et ceux qui souffrent du diabète à contenir ce mal.

Toutefois, de telles affirmations exigeraient des évaluations préalables.

Concernant les propos de Mme la ministre, je relève avec plaisir la nouvelle jurisprudence qui préside aux avis du Gouvernement sur les amendements qui ont reçu un avis favorable d’une commission, particulièrement celle du développement durable : cet avis entraîne automatiquement un avis de sagesse du Gouvernement.

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