Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 13 février 2015 à 21h30
Transition énergétique — Article 14 quinquies nouveau, amendement 349

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

L'amendement n° 349, présenté par Mme Archimbaud, MM. Dantec, Labbé et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé :

Compléter cet article par une phrase ainsi rédigée :

En particulier, la fiabilité de la méthode retenue pour la mesure de ces émissions de particules fines primaires et secondaires fera l'objet d'une analyse attentive.

La parole est à M. Jean Desessard.

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