Intervention de Gérard Miquel

Il s’agit là d’un sujet extrêmement technique.

On ne peut pas mettre n’importe quoi dans une chaudière ou un incinérateur. Aujourd'hui, les incinérateurs ont besoin de matières organiques pour fonctionner. Si l’on y met d’autres produits, le pouvoir calorifique sera trop élevé, ce qui entraînera des dégâts.

C’est pourquoi il faut favoriser les combustibles solides de récupération pour ce qui concerne la partie non recyclable des déchets. Certes, demain, les évolutions technologiques permettront de recycler plus que nous ne le faisons aujourd'hui.

Actuellement, ce sont les cimentiers qui recourent aux combustibles solides de récupération, et ce gratuitement. Même s’ils économisent du fioul lourd, il faut que nous payions le transport du produit, car ils sont en situation de quasi-monopole : ils sont les seuls à utiliser ces combustibles.

Si l’on met dans les incinérateurs des combustibles solides de récupération dans des proportions trop importantes, ceux-ci ne fonctionnent pas.

Pour ce qui concerne les chaufferies fonctionnant avec de la biomasse, il est difficilement possible d’utiliser de tels combustibles. De plus, ce ne sont pas les mêmes réglementations qui s’appliquent.

Même si je comprends les motivations qui sous-tendent cet amendement, je suis extrêmement prudent, car des problèmes technologiques peuvent se poser, que nous maîtrisons mal dans cette assemblée. Il faudrait faire appel à des spécialistes.