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Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 16 février 2015 à 16h00
Transition énergétique — Article 19 bis, amendement 90
Isabelle Debré, présidente :L'amendement n° 90 rectifié quater, présenté par MM. Kern et Bockel, Mme Loisier, MM. Longeot, Médevielle et Guerriau, Mme Morin-Desailly, M. Pozzo di Borgo et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé :
I. - Alinéa 6
1° Remplacer le mot :
et
par le mot :
ou
2° Compléter cet alinéa par les mots :
ou recyclées
II. - Alinéa 7, seconde phrase
Après le mot :
biosourcée
insérer les mots :
ou recyclée
La parole est à M. Jean-François Longeot.
