Intervention de Isabelle Debré

Réunion du 16 février 2015 à 16h00
Nomination de membres de deux commissions

Photo de Isabelle DebréIsabelle Debré, présidente :

Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un Mouvement Populaire a présenté une candidature pour la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire et une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication.

Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.

La présidence n'a reçu aucune opposition.

En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :

- M. Cyril Pellevat, membre de la commission du développement durable, des infrastructures, de l’équipement et de l’aménagement du territoire, en remplacement de Mme Geneviève Jean, dont l’élection a été annulée ;

- et M. Alain Dufaut, membre de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, en remplacement de M. Cyril Pellevat, démissionnaire.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.

La séance est suspendue.

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