Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 16 février 2015 à 21h30
Transition énergétique — Article 21 bis B, amendement 45
Claude Bérit-Débat, président :Je suis saisi de quatre amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les deux premiers sont identiques.
L'amendement n° 45 rectifié bis est présenté par M. Détraigne, Mme Férat, MM. Canevet et Roche, Mmes Doineau et Morin-Desailly et MM. Guerriau, Gabouty, Bonnecarrère et Cadic.
L'amendement n° 151 rectifié est présenté par MM. Adnot et Türk.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 1
Supprimer les mots :
, des textiles d’ameublement ou des rembourrés
Ils ne sont pas soutenus.
L'amendement n° 120, présenté par Mme Didier, M. Vergès et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé :
Alinéa 1
Remplacer les mots :
, des textiles d’ameublement ou des rembourrés
par les mots :
ou de maroquinerie
La parole est à Mme Évelyne Didier.
