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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 17 février 2015 à 14h30
Transition énergétique — Article 23, amendement 384
Hervé Marseille, président :L'amendement n° 384, présenté par M. Courteau, est ainsi libellé :
Alinéa 14, première phrase
Supprimer les mots :
une seule fois
La parole est à M. Roland Courteau.
