Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 17 février 2015 à 14h30
Transition énergétique — Article 23, amendement 384
Hervé Marseille, président :Je suis donc saisi d’un amendement n° 384 rectifié, présenté par M. Courteau, et ainsi libellé :
I. - Alinéa 14, première phrase
Supprimer les mots :
une seule fois
II. – Alinéa 25
Supprimer cet alinéa.
Ainsi rédigé, cet amendement est identique à l'amendement n° 597 rectifié.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 384 rectifié et 597 rectifié.
