Intervention de Jacqueline Gourault

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 3 mars 2015 :

À quatorze heures trente :

Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 264 rectifié, 263, 236, 237, 244).

De quinze heures trente à seize heures :

Vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 264 rectifié, 263, 236, 237, 244).

Ce scrutin sera organisé en salle des conférences, avec la possibilité d’une seule délégation de vote par sénateur.

Conformément à l’instruction générale du bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à 13 heures 30.

Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité à la direction de la séance (division des dépôts, des publications et des scrutins).

À seize heures quinze :

Proclamation du résultat du scrutin public sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 264 rectifié, 263, 236, 237, 244).

À seize heures trente :

Débat sur la situation financière des conseils départementaux face à l’évolution de leurs charges.

Projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République de Moldavie, d’autre part (Procédure accélérée) (n° 198, 2014-2015) ;

Rapport de Mme Josette Durrieu, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 283, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 284, 2014-2015).

Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées (n° 246, 2014-2015) ;

Rapport de M. Alain Néri, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 256, 2014-2015) ;

Texte de la commission (n° 257, 2014-2015).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.